OUTILS DE REPERAGE
DES NUISANCES.
3.1 BASES DE DONNEES :
ex : C.C.I.N.F.O. :
Service d'information électronique du
Centre Canadien d’Hygiène et de Sécurité au Travail qui consiste en des bases
de données et des textes complets sur l'hygiène et la sécurité au travail
I.N.R.S.
Ex : « COLCHIC », base de données d’exposition professionnelle aux agents chimiques
C.O.S.A.L.M. (comité santé des laines minérales).
3.2. MATRICES EMPLOI - EXPOSITION :
Ex : EVALUTIL (INSERM) = programme d’évaluation des expositions professionnelles à l’amiante, étendue aux fibres céramiques réfractaires.
Sur Internet : http://www.isped.u-bordeaux2.fr - http://www.sante.gouv.fr/
SUMEX (Ministère du Travail)= résultats de l’enquête SUMER 1994.
3.3. LOGICIELS D’EVALUATION DES SITUATIONS DE TRAVAIL ET DE LEUR ENVIRONNEMENT.
Ex : M.A.D.I.S.T. (Jousse S.A., 47 rue de Senantes, 28130 Saint - Martin de Nigelles )
= guide d’évaluation des risques professionnels du Ministère du Travail.
Ex : CLEOPATREet SDS + ( Securinfo, 12 rue Michael Faraday, Z.A. La Vigie, 6754O Ostwald ) = risques chimiques.
Ex : dBBATI, dBENV, Dbfa (01dB industries, 111 rue du premier Mars, 69100 Villeurbanne) = bruits.
Ex : SECURIS - module HORUS (Triangle Consultants, chemin de l’Américaine, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer) = polyvalent.
Ex : PREVAO - AUDIT (M. Boisbluche, 410 chemin du Puissanton, bât. B1,
Sophia Antipolis, 06220 Vallauris) = polyvalent.
Ex : PRORISQ (M. J-Y MOREL, Caisse des dépôts et consignations,
( : 05 56 11 49 80°) = risques professionnels dans les fonctions publiques territoriales et hospitalières.
Ex : Logiciels NRB (DASI - SA, 15 rue Jean Bocq, 38600 Fontaine).
Ex : COLTRA. Conception des lieux de travail. (INRS, Service MGDE, avenue de Bourgogne, 54501 Vandoeuvre cedex)
3.4. LOGICIELS d’ANALYSES STATISTIQUES DES ACCIDENTS DU TRAVAIL.
Ex : LASAT-Turbo (Cadix, 32ter boulevard Ornano, 93287 Saint-Denis).
Ex : LOGADYS (Process Image, 645 rue Mayor de Montricher, 13854 Aix-en-Provence Cedex 3)
Ex : EIRICA (Institut Universitaire de Médecine du Travail et d’Ergonomie, Hopital A. Michallon, BP 217, 38043 Grenoble Cedex 9).
Ex : Logiciels NRB (DASI - SA, 15 rue Jean Bocq, 38600 Fontaine).
3.5. RESEAU DE SURVEILLANCE DES RISQUES PROFESSIONNELS permettant de diffuser auprès d’un ensemble de médecins du travail les informations recueillies par chacun d’eux : « Il est très regrettable qu’au sein d’un même service les médecins n’utilisent pas plus systématiquement les données concernant un type d’activité comme référent par rapport à d’autres postes de travail réalisant la même activité. ».
Ex : le « Fichier Actualisé de Situations de travail - F.A.S.T. »
leS « Fiches Actualisées de Nuisances - F.A.N.»
réalisés par le Groupement des Médecins du Travail du B.T.P., 7 rue La Pérouse, 75784 Paris cedex 16.
3.6. O.P.P.B.T.P.
« MAECT (Méthode pour AmEliorer les Conditions de Travail sur les chantiers) »
« PREDIAG »
« MAEVA BTP »
Editions
OPPBTP n° A7 T 01 96.
3.7. GUIDES.
· Ministère du Travail - Direction des relations du Travail :
« Risques professionnels. Guide d’évaluation ».
Imprimerie nationale, service diffusion, BP
514, 59505 Douai cedex.
« Métiers du bois. Evaluer vos risques professionnels ».
DRTEFP Nord – Pas de Calais, 70 rue Saint
Sauveur, 59021 Lille Cedex.
« Evaluer les risques et programmer les actions de prévention. Mode d’emploi ».
DRTEFP Nord – Pas de Calais, 70 rue Saint
Sauveur, 59021 Lille Cedex.
· Union Européenne :
«Mémento pour l’évaluation des risques professionnels ».
« Sécurité et santé au travail. Guide à l’usage des PME ».
Office des publications officielles des communautés
européennes, L – 2985 Luxembourg ( ref : ISBN 92-827-4392-6 ).
·
INRS , CNAM , CRAM :
«Produits dangereux. Guide d’évaluation des risques. »
Editions
INRS ED 1476.
·
CRAM du Nord de la France:
« Guide pratique de sécurité au l’usage des petites et moyennes entreprises ».
« Fiches d’autodiagnostic ». (a)
« Evaluation du risque chimique en PME, une démarche continue » (Cédérom).
CRAMNF, allée Vauban, 59650
Villeneuve d’Ascq.
·
Commissariat
général à la promotion du travail (B) :
« Liste type pour le dépistage des nuisances. »
CGPT, 51 rue
Belliard, B – 1040 Bruxelles.
· Association Internationale de Sécurité Sociale :
« Audits de sécurité ».
Comité International de l’AISS pour la prévention des risques professionnels dans l’industrie chimique, Kurfûrsten Anlage 62, D – 69115 Heidelberg.
· INRS :
« Enseigner la prévention des risques professionnels » Editions INRS
* Analyse du poste de travail et démarche ergonomique (ED 1503).
* L’Arbre Des Causes (ED 1500).
« Guide d’évaluation des risques » Editions INRS ED 840.
· OPPBTP :
« Evaluation des risques professionnels » Guides pour les artisans et petites entreprises du bâtiment et des travaux publics
Editions OPPBTP n° A1
H O6-07-08-09-10-11 95.
« Guide pour la visite
des lieux de travail ».
Editions OPPBTP n°A7 G 01 97.
·
Association des Services Médicaux Interentreprises
du département de la Somme :
« Guide d’aide à l’évaluation des risques »
ASMIS,
·
ANACT :
« Fiches pratiques d’analyse des conditions de travail »
Editions ANACT, 4 quai des Etroits,
69321 Lyon Cedex 05.
3.8. LA FICHE D’ENTREPRISE.
Art. R.241-41-3 du Code du Travail,
Arrêté du 29 mai 1989.
3.9. Enquête SUMER (questionnaire).
et matrice emplois-expositions SUMEX.
3.10. Norme EN 1050
sur la sécurité des machines.
AFNOR
(a) Fiches
d’autodiagnostic. CRAM Nord - Picardie :
· Produits chimiques,
· Intervention dans un espace confiné en toute
sécurité,,
· la ventilation dans l’entreprise,
· La circulation en entreprise,
· Maîtrisez vous le risque routier dans votre
entreprise ?,
· Votre installation électrique est-elle sure.
In “Entreprendre ensemble”.