Profession MEDECIN DU TRAVAIL

rôles et missions (PDF, 26 Ko)

contrat de travail en service inter-entreprises (fichier PDF, le word est disponible ici)

contrat de travail en service autonome (fichier PDF, le word est disponible ici)

(Conseil National de l'Ordre - juillet 04)

DOSSIER MEDICAL EN SANTE TRAVAIL : recommandations de la HAS

loi de modernisation sociale :

pris pour l'application de l'article 189 de la loi no 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale et modifiant le code du travail (2e partie : Décrets en Conseil d'Etat)
 

LEGISLATION

travaux interdits aux intérimaires (PDF, 11 Ko)

aptitude / inaptitude (PDF, 225 Ko)

 
 

STRESS

DOSSIER COMPLET ICI

 

HANDICAP ET TRAVAIL

politique de compensation du handicap (rapport du Sénateur BLANC Juillet 2002) (PDF, 1.58 Mo)

les différents organismes sociaux (PDF,787 Ko)

FICHES SGMT handicap & travail (PDF,169 Ko)

 
 

SOCIETE : positions de la CFE-CGC

Retraites

RMI

Sécurité Sociale

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